Arthur Kamber
Principes

Principes

Dans son ouvrage, Principes de stratégie fiscale, l'auteur opère une classification des diverses méthodes de planification fiscale qui devraient être applicables dans tout système fiscal moderne. 

Le contribuable peut appliquer ces principes de stratégie fiscale comme suit:

  1. Influencer la qualification de la matière imposable. Par exemple, il s'efforcera d'obtenir des gains en capitaux plutôt que des rendements si les premiers sont imposés moins fortement. S'il possède un bien immobilier, il pourrait s'organiser pour faire apparaître un gain immobilier privé plutôt qu'un bénéfice de plus-value professionnel.  Un bénéfice spécial de liquidation ou une succession pourraient être moins taxés qu'un revenu ordinaire, une série de donations peuvent remplacer une succession avec profit.
  2. Parfois, c'est le statut du contribuable qui permet des économies fiscales. Amateurs ou professionnels ne sont pas taxés de manière identique. Retraités, résidents non domiciliés, forfaitaires jouissent souvent de statuts spéciaux en Suisse ou à l'étranger.
  3. Il fera de sorte de profiter d'estimations fiscales favorables tant sur le plan des impôts de fortune, de revenu, de succession ou de donation.
  4. Rester en dehors du champ de l'imposition peut s'avérer très efficace. L'échange entre privés ou  l'économie domestique constituent des exemples connus. Parfois, il suffit d'éviter le fait générateur de l'imposition: par exemple, ne pas dépasser CHF 75'000.- de chiffre d'affaires pour ne pas être assujetti à la TVA, rester sous le seuil d'exonération sur le revenu ou la fortune ...
  5. Bien sûr, il s'agira de maximiser les déductions admises fiscalement.
  6. Au vu de la progression des taux d'impôts, il est souvent recommandé d'anticiper ou de différer la charge fiscale pour lisser les taux. En effet, un revenu constant est souvent moins taxé sur une longue période qu'un revenu fluctuant.
  7. Scinder ou au contraire fusionner les matières imposables permet également de jouer sur les taux d'impôts. Par exemple, sur le plan des impôts de revenu suisse, deux contribuables "moyens" n'ont que rarement intérêt à se marier pour devenir un seul gros contribuable. Toucher des prestations de capital d'assurance sur plusieurs périodes fiscales est moins onéreux que de toucher la totalité de vos droits sur une seule période. Une série de donations est souvent moins taxée qu'une seule et unique succession.
  8. C'est plutôt sur le plan des sociétés que la question du détour avantageux se pose. L'auteur en donne de nombreux exemples dans son ouvrage.
  9. En revanche, le contribuable personne physique peut se déplacer sous des cieux fiscaux plus cléments.
  10. Parfois, il préférera rester sur place et se contenter de déplacer la matière imposable. Un bel exemple consiste à acheter un bien immobilier dans le canton de Schwytz pour échapper à l'impôt de succession, voire de donation. En effet, l'imposition s'opère au lieu de situation de l'immmeuble  - Ceci vaut également pour l'impôt sur le revenu et la fortune- et Schwytz n'impose ni les successions, ni les donations (en 2008).

Bien entendu, nous ne citons ici que quelques exemples significatifs. Notre publication Principes de stratégie fiscale les recense de manière plus systématique. Une mise à jour sommaire figure dans ce site.

La version allemande (Steuerstrategie), mise à jour et augmentée, a été publiée en 2002 sous la collection de la Chambre fiduciaire suisse des experts comptables et fiscaux, avec l'accord unanime de son Comité de lecture.



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